Fabronie naine (Fabronia pusilla) programme de rétablissement

Titre officiel : Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla) au Canada

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Table des matières

• Contexte
• Rétablissement
• Références

Loi sur les espèces en péril (LEP)
Série de Programmes de rétablissement
Adoption en vertu de l’article 44 de la LEP

Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla) au Canada

Fabronie naine

2008

• Déclaration
• Évaluation environnementale stratégique
• Résidence
• Préface
• Exigences en vertu de la Loi sur le espèces en péril
  • Consultation
  • Caractère réalisable
  • Considérations socioéconomiques
• Annexe 1
  • Membres de l'équipe de rétablissement
  • Auteur
  • Compétences responsables
  • Remerciements
  • Sommaire

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu’est-ce que la Loi sur les espèces en péril (LEP)?

La LEP est la loi fédérale qui constitue l’une des pierres d’assise de l’effort national commun de protection et de conservation des espèces en péril au Canada. Elle est en vigueur depuis 2003 et vise, entre autres, à permettre le rétablissement des espèces qui, par suite de l'activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées.

Qu’est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est le processus par lequel le déclin d’une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays est arrêté ou inversé, et par lequel les menaces à sa survie sont éliminées ou réduites de façon à augmenter la probabilité de survie de l’espèce à l’état sauvage. Une espèce sera considérée comme rétablie lorsque sa survie à long terme à l’état sauvage aura été assurée.

Qu’est-ce qu’un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui identifie ce qui doit être réalisé pour arrêter ou inverser le déclin d’une espèce. Il établit des buts et des objectifs et indique les principaux champs des activités à entreprendre. La planification plus élaborée se fait à l’étape du plan d’action.

L’élaboration de programmes de rétablissement représente un engagement de toutes les provinces et de tous les territoires ainsi que de trois organismes fédéraux -- Environnement Canada, l’Agence Parcs Canada et Pêches et Océans Canada -- dans le cadre de l’Accord pour la protection des espèces en péril. Les articles 37 à 46 de la LEP (Loi sur les espèces en péril) décrivent le contenu d’un programme de rétablissement publié dans la présente série ainsi que le processus requis pour l’élaborer.

Selon le statut de l’espèce et le moment où elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai de un à deux ans après l’inscription de l’espèce à la Liste des espèces en péril de la LEP. Pour les espèces qui ont été inscrites à la LEP lorsque celle-ci a été adoptée, le délai est de trois à quatre ans.

Et ensuite?

Dans la plupart des cas, un ou plusieurs plans d’action seront élaborés pour définir et guider la mise en oeuvre du programme de rétablissement. Cependant, les recommandations contenues dans le programme de rétablissement suffisent pour permettre la participation des collectivités, des utilisateurs des terres et des conservationnistes à la mise en oeuvre du rétablissement. Le manque de certitude scientifique ne doit pas être prétexte à retarder la prise de mesures efficientes visant à prévenir la disparition ou le déclin d’une espèce.

La série de Programmes de rétablissement

Cette série présente les programmes de rétablissement élaborés ou adoptés par le gouvernement fédéral dans le cadre de la LEP. De nouveaux documents s’ajouteront régulièrement à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites à la Liste des espèces en péril et que les programmes de rétablissement existants seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur la Loi sur les espèces en péril et les initiatives de rétablissement, veuillez consulter le Registre public de la LEP et le site Web du Secrétariat du rétablissement.

Programme de rétablissement de la fabronie naine
(Fabronia pusilla)
au Canada

2008

Le présent programme de rétablissement pour la fabronie naine au Canada est composé de ce qui suit :

• Une addition au Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla Raddi) en Colombie-Britannique, préparée par Environnement Canada.
• Le Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla Raddi) en Colombie-Britannique, préparé par l’équipe de rétablissement des bryophytes de la Colombie-Britannique.

Référence recommandée :

Environnement Canada. 2008. Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla) au Canada, Série de programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril, Environnement Canada, Ottawa, 4 p. + annexe.

Exemplaires supplémentaires :

Il est possible de télécharger des exemplaires supplémentaires de la présente publication à partir du Registre public de la Loi sur les espèces en péril.

Illustration de la couverture :

Shona Ellis/University of Britsh Columbia (UBC)

Also available in English under the title "Recovery Strategy for the Silver Hair Moss (Fabronia pusilla) in Canada"

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l’Environnement, 2008. Tous droits réservés.
ISBN 978-0-662-08682-6
No de catalogue En3-4/58-2008F-PDF

Le contenu (à l’exception des illustrations) peut être utilisé sans permission, mais en prenant soin d’indiquer la source.

Addition au Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla Raddi) en Colombie-Britannique

Déclaration

Le présent programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec les compétences responsables de la fabronie naine. Environnement Canada a revu le document et l’accepte comme son programme de rétablissement pour la fabronie naine tel que l’exige la Loi sur les espèces en péril (LEP). Ce programme de rétablissement représente également un avis à l’intention des autres compétences et organisations qui pourraient participer au rétablissement de l’espèce.

Les buts, objectifs et approches de rétablissement présentés dans ce programme sont fondés sur les meilleures connaissances existantes et peuvent faire l’objet de modifications découlant de nouveaux résultats et d’objectifs révisés.

Le présent programme de rétablissement constituera la base d’un ou de plusieurs plans d’action qui présenteront en détail les mesures de rétablissement précises qui doivent être prises pour appuyer la conservation et le rétablissement de l’espèce. Le ministre de l’Environnement rendra compte des progrès réalisés d’ici cinq ans tel que l’exige la LEP.

La réussite du rétablissement de l’espèce dépendra de l’engagement et de la collaboration d’un grand nombre de parties concernées qui participeront à la mise en œuvre des recommandations formulées dans le présent programme. Cette réussite ne pourra reposer seulement sur Environnement Canada ou toute autre compétence. Dans l’esprit de l’Accord pour la protection des espèces en péril, le ministre de l’Environnement invite toutes les compétences responsables ainsi que les Canadiennes et les Canadiens à se joindre à Environnement Canada pour appuyer le programme et le mettre en œuvre, pour le bien de la fabronie naine et de l’ensemble de la société canadienne.

Évaluation environnementale stratégique

Une évaluation environnementale stratégique (EES) est effectuée dans le cadre de tous les documents de planification du rétablissement en vertu de la LEP conformément à la Directive du Cabinet de 1999 sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes. L’objet de l’EES est d’incorporer les considérations environnementales à l’élaboration des projets de politiques, de plans et de programmes publics pour appuyer une prise de décisions éclairées du point de vue de l’environnement.

La planification du rétablissement vise à favoriser les espèces en péril et la biodiversité en général. Il est cependant reconnu que des programmes peuvent, par inadvertance, produire des effets environnementaux qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification fondé sur des lignes directrices nationales tient directement compte de tous les effets environnementaux, notamment des incidences possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés. Les résultats de l’EES sont directement inclus dans le programme lui-même, mais également résumés ci-dessous.

Le présent programme de rétablissement favorisera clairement l’environnement en encourageant le rétablissement de la fabronie naine. La possibilité que le programme produise par inadvertance des effets négatifs sur d’autres espèces a été envisagée. L’EES a permis de conclure que le présent programme sera clairement favorable à l’environnement et n’entraînera pas d’effets négatifs significatifs.

Résidence

La LEP définit la résidence comme suit : Gîte -- terrier, nid ou autre aire ou lieu semblable --occupé ou habituellement occupé par un ou plusieurs individus pendant tout ou partie de leur vie, notamment pendant la reproduction, l’élevage, les haltes migratoires, l’hivernage, l’alimentation ou l’hibernation [Paragraphe 2(1)].

Les descriptions de la résidence ou les raisons pour lesquelles le concept de résidence ne s’applique pas à une espèce donnée sont publiées dans le Registre public de la LEP.

Préface

La fabronie naine a été inscrite à l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) en tant qu’espèce en voie de disparition en juin 2003.

L’article 37 de la LEP exige que le ministre compétent élabore un programme de rétablissement pour toutes les espèces inscrites comme étant disparues du pays, en voie de disparition ou menacées. L’article 44 de la LEP permet au ministre d’adopter un plan existant, dans son ensemble ou en partie, pour l’espèce si le contenu de ce plan est conforme aux exigences en vertu de la LEP (paragraphe 41(1) ou (2)).

Le Ministry of Environment de la Colombie-Britannique était responsable de l’élaboration du présent programme de rétablissement pour l’espèce en collaboration avec la Région du Pacifique et du Yukon du Service canadien de la faune d’Environnement Canada. Le programme satisfait aux exigences de la LEP en termes de contenu et de processus (articles 39 à 41).

Exigences en vertu de la Loi sur le espèces en péril

Les sections suivantes traitent des exigences spécifiques en vertu de la LEP qui ne sont pas abordées dans le Programme de rétablissement de la fabronie naine en Colombie-Britannique (Annexe 1).

1. Consultation

Des possibilités de consultation seront offertes au moyen d’un affichage dans le Registre public de la LEP. Comme il n’y a pas à l’heure actuelle d’occurrence connue de l’espèce, aucun propriétaire foncier ne sera directement touché par les avis fournis dans le présent programme de rétablissement. Les personnes au Canada qui sont considérées comme des spécialistes de la biologie de l’espèce ont fait partie de l’équipe de rétablissement ou ont été consultées pendant la rédaction du présent programme.

2. Caractère réalisable

La section 5 du programme de rétablissement suivant décrit les défis liés à la détermination du caractère réalisable de cette espèce.

En vertu de la Loi sur les espèces en péril (article 40), le ministre compétent vérifie si le rétablissement de l’espèce sauvage inscrite est réalisable au point de vue technique et biologique. Étant donné l’information disponible, et en tenant compte du fait que l’existence de l’espèce au Canada est incertaine, le ministre a suivi les directives de la politique fédérale sur le caractère réalisable et a établi que le rétablissement est réalisable à l’heure actuelle. Cette décision pourra être réexaminée lorsque de plus amples renseignements au sujet de l’espèce seront disponibles. À titre d’organisme responsable, le gouvernement de la Colombie-Britannique a établi que le caractère réalisable du rétablissement est inconnu.

3. Considérations socioéconomiques

Le Programme de rétablissement de la fabronie naine en Colombie-Britannique renferme un court énoncé sur les considérations socioéconomiques. Une analyse socioéconomique n’étant pas prescrite par le paragraphe 41(1) de la LEP, la section sur les considérations socioéconomiques du Programme de rétablissement de la fabronie naine en Colombie-Britannique n’est pas considérée comme partie intégrante du programme de rétablissement du ministère de l’Environnement pour la présente espèce.

Annexe 1 : Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla Raddi) en Colombie-Britannique

Préparé par l’équipe de rétablissement des bryophytes de la Colombie-Britannique

Image par Shona Ellis / UBC.

La série de programmes de rétablissement de la Colombie-Britannique

La série présente les programmes de rétablissement qui sont préparés en tant qu’avis à l’intention de la province de la Colombie-Britannique sur l’approche stratégique générale nécessaire pour rétablir les espèces en péril. La province prépare des programmes de rétablissement qui répondent à ses engagements relatifs au rétablissement des espèces en péril en vertu de l’Accord pour la protection des espèces en péril au Canada et de l’Accord sur les espèces en péril conclu entre le Canada et la Colombie-Britannique.

Qu’est­ce que le rétablissement?

Le rétablissement des espèces en péril est l'ensemble des mesures visant à arrêter ou à renverser le déclin d'une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays et à réduire ou supprimer les menaces pesant sur l'espèce, de manière à améliorer ses chances de persistence à l’état sauvage.

Qu’est­ce qu’un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement représente les meilleures connaissances scientifiques disponibles sur ce qui doit être effectué pour en arriver au rétablissement d’une espèce ou d’un écosystème. Un programme de rétablissement énonce ce qui est connu et ce qui n’est pas connu au sujet d’une espèce ou d’un écosystème. Il définit également les menaces qui pèsent sur l’espèce ou l’écosystème, et ce qui doit être réalisé pour atténuer ces menaces. Les programmes de rétablissement établissent des buts et des objectifs de rétablissement, et recommandent des approches pour le rétablissement de l’espèce ou de l’écosystème.

Les programmes de rétablissement sont généralement préparés par une équipe de rétablissement composée de membres provenant d’organismes responsables de la gestion de l’espèce ou de l’écosystème, de spécialistes d’autres organismes, d’universités, de groupes de conservation, de groupes autochtones et d’intervenants, le cas échéant.

Et ensuite?

Dans la plupart des cas, on procédera à l'élaboration d'un ou de plusieurs plans d'action visant à préciser et à orienter la mise en œuvre du programme de rétablissement. Les plans d’action comprennent des renseignements plus détaillés sur ce qui doit être accompli pour répondre aux objectifs du programme de rétablissement. Cependant, le programme de rétablissement offre des renseignements importants sur les menaces qui pèsent sur les espèces et sur les besoins en matière de rétablissement de ces dernières, renseignements qui peuvent servir aux particuliers, aux collectivités, aux utilisateurs des terres et aux conservationnistes s’intéressant au rétablissement des espèces en péril.

Pour en savoir plus

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le rétablissement des espèces en péril en Colombie-Britannique, veuillez consulter le site Web du Recovery Planning du Ministry of Environment (en anglais seulement).

Programme de rétablissement de la fabronie naine (Fabronia pusilla Raddi) en Colombie-Britannique

Préparé par l’équipe de rétablissement des bryophytes de la Colombie-Britannique

Juin 2007

Illustration/photo de la couverture

Shona Ellis/UBC

Avis

Le présent programme de rétablissement a été préparé par l'équipe de rétablissement des bryophytes de la Colombie-Britannique en tant qu'avis à l'intention des compétences et des organismes responsables qui pourraient participer au rétablissement de l'espèce. Le Ministry of Environment de la Colombie-Britannique a reçu le présent avis afin de respecter son engagement en vertu de l'Accord pour la protection des espèces en péril au Canada et de l'Accord sur les espèces en péril conclu entre le Canada et la Colombie-Britannique.

Le présent document détermine les stratégies de rétablissement qui sont jugées nécessaires au rétablissement des populations de la fabronie naine en Colombie-Britannique, et ce, en se fondant sur les meilleurs renseignements scientifiques et les meilleures connaissances traditionnelles disponibles. Les mesures de rétablissement visant à réaliser les buts et les objectifs déterminés dans le présent document sont sujettes aux priorités et aux restrictions budgétaires des organismes et des organisations participants. Ces buts, ces objectifs et ces approches de rétablissement peuvent être modifiés dans le futur afin de répondre aux nouveaux objectifs et aux nouveaux résultats des recherches.

Les compétences responsables et tous les membres de l'équipe de rétablissement ont eu l'occasion d'examiner le présent document. Cependant, le document ne représente pas nécessairement les positions officielles des organismes, ni les opinions personnelles de tous les membres de l'équipe de rétablissement.

La réussite du rétablissement de l'espèce dépend de l'engagement et de la collaboration d'un grand nombre de parties concernées qui participeront à la mise en œuvre des recommandations formulées dans le présent programme. Le Ministry of Environment encourage tous les gens de la Colombie-Britannique à participer au rétablissement de la fabronie naine.

Membres de l'équipe de rétablissement

Équipe de rétablissement des bryophytes de la Colombie-Britannique

Ted Lea (président), écologiste de la végétation, Ecosystems Branch, Ministry of Environment de la Colombie-Britannique, Victoria (Colombie-Britannique)
Brenda Costanzo, biologiste des espèces de plantes en péril, Ecosystems Branch, Ministry of Environment de la Colombie-Britannique, Victoria (Colombie-Britannique)
Karen Golinski, Ph.D., consultante privée
Terry McIntosh, Ph.D., botaniste, Biospherics Environmental Inc., Vancouver (Colombie-Britannique)
Mike Ryan, Ministry of Forests and Range de la Colombie-Britannique, Kamloops (Colombie-Britannique)
Wilf Schofield, professeur émérite, Department of Botany de la UBC, Vancouver (Colombie-Britannique)

Auteur

Terry McIntosh

Compétences responsables

Le Ministry of Environment de la Colombie-Britannique a la responsabilité de produire un programme de rétablissement pour la fabronie naine en vertu de l’Accord pour la protection des espèces en péril au Canda. Le Service canadien de la faune d’Environnement Canada a participé à l’élaboration du présent programme de rétablissement.

Remerciements

Le présent programme de rétablissement a été préparé par Terry McIntosh au nom de l’équipe de rétablissement des bryophytes de la Colombie-Britannique. Le financement a été fourni par le Habitat Conservation Trust Fund et la B.C. Conservation Foundation.

Sommaire

La fabronie naine est une minuscule mousse rampante qui forme des tapis minces et plats sur les surfaces rocheuses. L'espèce a été trouvée dans l'ouest de l'Amérique du Nord, au Mexique, en Europe et en Afrique du Nord. En Amérique du Nord, sa présence a été signalée dans le sud de la Colombie­Britannique, dans l'État de Washington, en Idaho, en Oregon, au Colorado, au Nouveau­Mexique, en Arizona et en Californie. L'espèce est limitée au sud de la Colombie­Britannique, où elle a été observée dans deux emplacements, soit au pied du pic McKee, du côté ouest du mont Sumas, à l'est d'Abbotsford, et dans le secteur des lacs Arrow dans le sud­ouest de la province, d'où elle est probablement disparue. Il n'y a pas de données détaillées sur la population, car l'espèce n'a pas été observée depuis la première fois où elle a été signalée.

Il existe peu de renseignements sur les caractéristiques biologiques qui peuvent influer sur le potentiel de rétablissement de la fabronie naine. L'espèce ne semble pas produire de spores fréquemment dans son aire de répartition canadienne. En Colombie­Britannique, elle est limitée aux parois et aux crevasses de rochers de grès partiellement ombragées, souvent en compagnie d'autres espèces de mousses. Les menaces potentielles incluent l'expansion urbaine, les activités récréatives et la dégradation des parois de roches.

Il est impossible de désigner l'habitat essentiel de cette espèce avant que la présence de l'espèce ne soit confirmée. Au Canada, l'habitat potentiel peut être décrit, en général, comme étant des parois et des crevasses de rochers de grès partiellement ombragées, situées à basse altitude, probablement dans des milieux qui s'assèchent en été. Il est nécessaire de réaliser des études écologiques et un inventaire.

Le but du rétablissement est de confirmer la présence de la fabronie naine au Canada, et de protéger et de maintenir toute population existante. Puisque la population initiale n'a pas été retrouvée, il n'existe pas de données sur l'habitat et l'écologie de l'espèce au Canada; la viabilité actuelle de la population ne peut donc pas être évaluée. Par conséquent, il est impossible de se prononcer sur le caractère réalisable du rétablissement de la fabronie naine tant que l'espèce n'aura pas été retrouvée grâce à un travail d'inventaire.

Les objectifs du rétablissement sont d'inventorier les sites dans le but de retrouver la population initiale, de mettre en œuvre des mesures de protection de l'habitat et d'atténuation des menaces pour toute population existante, et de réaliser des recherches scientifiques sur l'écologie et les exigences en matière d'habitat des populations ainsi que sur les menaces qui pèsent sur les populations si elles sont trouvées ou redécouvertes.

La stratégie générale pour aborder les menaces inclut un inventaire ayant pour but de retrouver l'espèce et, si elle est retrouvée, la protection de toutes les populations et des habitats existants au moyen d'accords d'intendance et de conventions sur les terres privées, ou au moyen d'autres mesures sur les terres de la Couronne. En outre, si l'espèce est retrouvée, le programme prévoit de mener des recherches sur les populations et les habitats existants, les menaces potentielles pesant sur les habitats, les menaces connues et potentielles pesant sur les populations ainsi que sur les changements dans les attributs de ces populations; finalement, il prévoit de mettre en œuvre un programme de sensibilisation et d'intendance.